27 mai 2008
LES ELECTIONS MUNICIPALES CONFIRMEES PAR LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Le tribunal Administratif de Montpellier vient aujourd'hui de notifier sa décision concernant la demande d’annulation des opérations électorales qui avait été déposée par M. André ALISON, candidat de l’équipe de M. Gilbert SANCHEZ (« Bessan en Avant avec Vous »), suite à l’élection au premier tour de scrutin de la liste conduite par M. Robert RALUY, maire sortant.
Le tribunal a rejeté le recours de M. ALISON et l’a condamné à payer la somme de 1.000 € aux 21 élus de la majorité municipale. Rappelons que lors de l’audience du 6 mai 2008, le Commissaire du Gouvernement, magistrat chargé d’émettre un avis sur le dossier, avait déjà proposé au président de la séance de rejeter tous les motifs invoqués par le requérant.
L’équipe « Continuons Ensemble pour Bessan » est pleinement satisfaite de cette décision qui permet enfin de tourner définitivement la page des élections municipales de mars dernier.
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06 mai 2008
AUCUN MOTIFS D'ANNULATION !
AUCUN MOTIF D'ANNULATION !
C'est en quelque sorte ce qu'il faut retenir de l'audience du tribunal administratif au sujet de la demande d'annulation des élections municipales de Bessan. L'audience s'est déroulée aujourd'hui 6 mai 2008 à Montpellier.
Le commissaire du gouvernement, qui n'a rien à voir avec le gouvernement d'ailleurs, a donné son avis au président de la séance. Selon lui, les cinq motifs invoqués par le requérant de la liste d'opposition sont infondés et ont tous été rejetés avec des éléments juridiques forts pour chacun d'entre eux.
Tout portait sur la propagande électorale... Les tracts en quelque sorte. On retiendra même de l'avocate du requérant indiquer que les tracts de M. SANCHEZ étaient ringards par rapport à ceux de la liste majoritaire ! Si même leur avocat le dit !!! Enfin, ce n'est qu'une anecdote de palais de justice.
Le magistrat chargé du dossier a désormais quelques jours pour donner le jugement définitif. Nous y reviendrons... Affaire à suivre de près. Notre équipe est satisfaite et attend sereinement le résultat.
22:32 Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
16 avril 2008
AUDIENCE LE 6 MAI 2008
L'audience publique devant le tribunal administratif de Montpellier concernant la demande d'annulation des élections municipales de Bessan par l'opposition sera traitée le mardi 6 mai 2008, à 16h, salle Languedoc de ce même tribunal.
A suivre...
13:51 Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
01 avril 2008
LE SITE VA FERMER...
Ce n'est pas un poisson d'avril mais ce site de campagne va fermer... prochainement. En effet, tout à une fin.
Grâce à lui, vous avez pu mieux découvrir le village de Bessan et surtout les actions de la liste "Continuons Ensemble" qui a remporté les élections municipales au premier tour, le 9 mars dernier. Toute notre équipe vous remercie pour votre soutien, pour vos messages, pour vos attentions, pour vos considérations... pour votre fidélité en quelque sorte.
Ce site fermera officiellement lorsque le tribunal administratif de Montpellier décidera sur le sort des élections municipales, puisque vous devez le savoir, les élections ont été attaquées en justice par un candidat de la liste "Bessan en avant". Notre équipe respecte la justice et attend sereinement la décision.
D'ici là, venez faire un tour à Bessan... il y fait bon vivre.
12:57 Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
13 mars 2008
CEREMONIE D'INVESTITURE DES NOUVEAUX ELUS
Le premier conseil municipal du mandat 2008-2014 avec les membres élus lors des élections municipales du dimanche 9 mars se réunira en séance publique le samedi 15 mars 2008, à 10h30, à la salle des fêtes Aimé Péret.
Au-delà de l’installation officielle des élus, ce premier conseil aura pour ordre du jour l’élection du maire et des adjoints au maire.
Les bessanaises et les bessanais sont invités à assister à cette séance qui se clôturera par un dépôt de gerbe aux pieds de la statue de la place de la République et un vin d’honneur offert à tous.
Rappel des élus du 9 mars 2008 :
Robert RALUY,
Laurence THOMAS,
Stéphane PEPIN-BONET,
Lucienne POUGET,
Ange MILLAN,
Georgette COSTE,
Michel PRÉVOST,
Sylviane RODRIGUEZ,
Jean-Louis PAPIN,
Thérèse CASTARLÉNAS,
Cyril GAUDY,
Martine LAVIGNE,
Jean-Marie BAILLE,
Atika NÈGRE,
Patrick FÉDÉRICI,
Luisella BURLET,
René TROUILLET,
Michèle TEXIER,
Denis RÉGOL,
Monique DUPONT,
Gabriel PROUCHET,
Gilbert SANCHEZ,
Céline LAMBERT,
Roland FONTAINE en remplacement de Chantal BASSAND-ARTERO démissionnaire,
Véronique AUTIN, en remplacement de André FERNANDEZ démissionnaire,
Sylvie LOUBET,
Marcel HERRERO.
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